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Marques déposées par CHAVANETTE Louis
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LE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
CHAVANETTE Louis

Numéro de dépôt :
1213436
Date de dépôt :
20/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 20 septembre 1982 par CHAVANETTE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVANETTE Louis domicilié(e) C/. Doctor Fleming no 1 Residential Las Velas, 17220 SANT FELIU DE GUIXOLS, Girona - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 20 septembre 2022.

CHAVANETTE Louis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DUCHESSE D'ORLEANS , COTIGNAC D'ORLEANS , COTRETS DE SOLOGNE , PRASLINES JEHANNE D'ARC


CHAVANETTE Louis - C/. Doctor Fleming no 1 Residential Las Velas, 17220 SANT FELIU DE GUIXOLS, Girona - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227487 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription - Concession de licence n°2703 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2008370 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503152 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Tous produits de confiserie de chocolat.